COORDINATION SÉCURITÉ

QUEL EST LE RÔLE D'UN COORDONNATEUR SPS (CSPS) ?

Le rôle du Coordonnateur SPS (CSPS) est de prévenir les risques professionnels pouvant intervenir sur un projet et qui sont associés à la coactivité (simultanée ou successive). La coactivité caractérise une activité sur un même site, de plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises (entreprises sous-traitantes comprises). Le Coordonnateur SPS est missionné pour les phases de conception et de réalisation d’un projet et il est rendu obligatoire par le Code du travail.

COORDONNATEUR SPS (CSPS) NIVEAU 1, 2, 3 ?

Pour pouvoir exercer la mission de Coordonnateur SPS, celui-ci doit passer une formation lui permettant d’exercer 5 ans maximum. Pour continuer d’exercer il doit réaliser une actualisation de ses compétences tous les 5 ans, dans un centre de formation certifié.

Selon l’attestation de compétence dont il dispose, son champ d’action peut être différent. Si le CSPS possède une attestation de compétence de Niveau 1, il peut être missionné sur les opérations de catégorie 1, 2 et 3.

Les différentes catégories d’opération :

  • Niveau 1 : chantiers réunissant au moins 10 entreprises de bâtiment ou 5 en génie civil et dont le volume dépasse 10 000 jours hommes,
  • Niveau 2 : chantiers excédant 30 jours ouvrés dont l’effectif dépasse 20 travailleurs à un moment donné et dont le volume prévu de travaux est supérieur à 500 jours hommes,
  • Niveau 3 : chantier avec ou sans risques particuliers réunissant au moins 2 entreprises.

Chez KALICO SPS, nos coordonnateurs possèdent tous une attestation de Niveau 1 pour les phases de Conception et de Réalisation, ce qui nous permet de répondre à tous vos besoins.

csps coordonnateur sps

QUI DOIT FAIRE APPEL À UN COORDONNATEUR SPS (CSPS) ET QUAND ?

C’est le Maître d’Ouvrage qui doit missionner le Coordonnateur SPS. Il doit s’assurer que son niveau de compétence est suffisant pour répondre à son projet.

 

Afin de permettre un meilleur impact de la mission de ce dernier, le Maître d’Ouvrage doit le missionner au plus tôt de la phase de conception du projet.

 

Il est possible de changer de Coordonnateur SPS en cours de projet, en cas de défaillance de ce dernier, par exemple, ou parce que le CSPS de la phase de Conception est différent de celui de la phase de Réalisation.

 

Pour ce faire, une passation de consigne est obligatoire entre le CSPS cédant et le CSPS reprenant le projet.

Donneur d'ordre moa

QUELLES SONT LES PRINCIPALES MISSIONS DU COORDONNATEUR SPS (CSPS) UNE FOIS MISSIONNÉ ?

Le Coordonnateur SPS est associé au chantier dès la phase de conception du projet.

Sa présence est obligatoire et se matérialise par différentes actions, tout au long du projet et jusqu’à sa livraison.

PHASE DE CONCEPTION

  • Analyse des pièces écrites et graphiques en rapport avec le projet
  • Alerte le Maître d’Ouvrage sur le manque de données d’entrées (comme par exemple manque de repérage avant travaux)
  • Participe aux réunions de conception organisées par la maîtrise d’œuvre.
  • Elabore le Plan Général de Coordination (PGC), outil de prévention qui définit des mesures générales et particulières destinées à limiter les risques découlant des interventions successives ou simultanées sur le chantier
  • Constitue le Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO) destiné aux opérations ultérieures d’entretien et de maintenance de l’ouvrage.
  • Produit le Registre Journal de la Coordination (RJC), qui est le « tableau de bord » du CSPS et qui permet de retracer l’ensemble des actions ou informations relevant du déroulement de la coordination SPS.

PHASE DE RÉALISATION

  • Réalise des Inspections Communes (IC) avec chaque entreprise devant intervenir sur le projet et avant leur intervention, afin de préciser les consignes et les modalités de mise en œuvre des mesures figurant au PGC.
  • Harmonise les Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) des entreprises en les analysant et en réalisant un retour à chaque entreprise afin de gérer au mieux la coactivité.
  • Met à jour le Plan Général de la Coordination (PGC) tout au long du projet, afin d’intégrer/modifier les risques qui découlent des interventions.
  • Veille à ce que les intervenant appliquent correctement les mesures de coordination issues du Plan Général de Coordination (PGC) en réalisant des visites de site régulières.
  • Complète le Registre Journal de la Coordination (RJC)

Complète le Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO) de l’opération

  • Préside, pour les opérations de catégorie 1, les réunions trimestrielles du Collège Inter-Entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) et en établit les procès-verbaux.

PHASE DE LIVRAISON

  • Communique au Maître d’Ouvrage le Plan Général de Coordination (PGC), qu’il doit archiver pendant 5 ans
  • Finalise le Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO) et le communique au Maître d’Ouvrage
  • Archive le Registre de la Coordination (RJC) pendant 5 ans

VOUS VOULEZ EN APPRENDRE PLUS SUR LA COORDINATION SPS ?

Depuis sa création en 1993, la Coordination SPS a pour mission de prévenir les risques liés à la coactivité sur les chantiers.

La mission a, depuis peu, 30 années d’existence.

LIVRE BLANC DE LA COORDINATION SPSETAT DES LIEUX DE LA COORDINATION SPS - CHIFFRES EN ANALYSES